Réunion du mardi 25 juin 2024
délégation aux collectivités territoriales
Communication
Questions diverses
Réunion du jeudi 23 mai 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport « trois recommandations » relatif au défi de l'ingénierie dans les petites communes
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB
Réunion du mardi 6 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au statut de l'élu local portant sur les conditions de facilitation du mandat local et sur l'amélioration des conditions de son exercice
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Organisation des travaux de la commission