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Interventions en commission de Joël GUERRIAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Andorre - Règlement de deux questions transfrontalières et coopération policière et douanière - Examen du rapport et des textes de la commission

Approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis au sein du Conseil, relatif au financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l'accord de partenariat ACP-UE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Définition du programme de travail de la délégation

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, direction générale des outre-mer, et de M. Grégoire Cayé, chargé de mission

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Désignation d'un rapporteur

Loi de finances pour 2015 - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication

Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international