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Interventions en commission de Hubert HAENEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des lois)

Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la nomination au Conseil constitutionnel

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792)
Communication de M. François Marc

Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467)
Communication de M. François Marc

Institutions européennes

Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)

Questions sociales et santé

Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903)
Communication de M. Roland Ries

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Francisco Villar,
ambassadeur d'Espagne en France

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Andreas Krautscheid,
ministre des affaires européennes, fédérales et des médias
de la Rhénanie du Nord-Westphalie

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*)

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de résolution européenne
portant sur la protection temporaire
Rapport de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 15 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Programme pour l'emploi et la solidarité (E 4568)
et instrument de microfinancement en faveur de l'emploi
et de l'inclusion (E 4572)
Communication de M. Charles Gautier

Subsidiarité

Subsidiarité et proportionnalité
Communication de M. Hubert Haenel

Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européenne

Proposition de modification des traités
concernant la composition du Parlement européen
Communication de M. Hubert Haenel

Subsidiarité

Successions et testaments (E 4863)
(examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité)
Communication de M. Pierre Fauchon

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne
Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Transports

Eurovignette (texte E 3911)
et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200)
Communication de M. Roland Ries

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Arrêt de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe
sur le traité de Lisbonne
Rapport d'information de M. Hubert Haenel

Justice et affaires intérieures

Projet de décision du Conseil relative à la signature d'un accord
entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert
de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord Swift)
Communication de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009
Communication de Mme Annie David

Questions sociales et santé

Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs
Rapport de M. Denis Badré

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Énergie

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140)
Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité
et de la justice (E 4560 et E 4561)
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du lundi 16 novembre 2009 (commission des lois)

Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le traitement de données de messagerie financière - Examen du rapport

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Justice et affaires intérieures

Programme de Stockholm
(Grandes orientations de l'Union européenne en matière
de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014)
Rapport d'information de Mme Annie David,
MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Accord entre l'Union européenne et les États-Unis
sur le transfert de données de messagerie financière
(Accord « Swift »)
Communication de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Remboursement d'aides nationales
dans le secteur des fruits et légumes
Communication de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures

Négociations relatives aux données de messagerie financière dans le cadre de la lutte contre le terrorisme
Audition de M. Alex Türk, Président de la CNIL,
Président du « Groupe des CNIL européennes »

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Enquête de la Cour des comptes - Crédits de la présidence française de l'Union européenne - Audition pour suite à donner

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Liste des secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone (E 4784) ; cas de la fabrication de briques et de tuiles
Communication de M. Hubert Haenel

Institutions européennes

Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 8 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Évolution du rôle européen du Sénat
Rapport d'information de M. Hubert Haenel

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Budget communautaire

Évaluation de l'activité des agences européennes1(*)
Rapport d'information de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication

Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire

Audition de M. Alain Lamassoure,
Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)

Réunion du jeudi 1 octobre 2009 (commission des finances)

Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen