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Interventions en commission de Alain HOUPERT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 47) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial