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Interventions en commission de Alain HOUPERT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission du développement durable)

Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Examen du rapport

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie