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Interventions en commission de Alain HOUPERT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des finances)

Rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD) - Communication

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des finances)

Évolutions de la banque de détail - Auditions

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des finances)

Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des finances)

Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Communication

Réunion du lundi 30 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen des amendements

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial - Communication sur les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la politique agricole commune (PAC)

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti - Contrôle budgétaire - Communication