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Interventions en commission de Micheline JACQUES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 7 juillet 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition de M. Erwan Balanant, député, auteur du rapport de mission gouvernementale : « Comprendre et combattre le harcèlement, 120 propositions »

Réunion du jeudi 24 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition de M. Jérémie Boroy, Président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)

Méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire - Audition de MM. Jean-Pierre Bellon, membre du comité d'experts contre le harcèlement au sein du Ministère de l'éducation nationale, et le docteur Nicole Catheline, pédopsychiatre spécialiste des rapports entre enfant et école

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition des responsables des affaires publiques des principaux réseaux sociaux : Instagram, Facebook, Snapchat, et Tiktok

Réunion du mercredi 16 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition d'organisations syndicales représentant les personnels médico-sociaux de l'Éducation nationale

Réunion du mardi 1 juin 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Vaimu'a Muliava, ministre en charge du logement dans le 16e gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Réunion du jeudi 27 mai 2021 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur les suites de la table ronde de la délégation du 8 avril 2021 sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs du livre L'Ange de Pigalle

Réunion du jeudi 27 mai 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Thierry Durnerin, directeur général, Mme Caroline Acosta, chargée de mission Ingénierie territoriale et outre-mer et M. Philippe Clemandot, responsable du département Immobilier et Développement de la Fédération des entreprises publiques locales (EPL)

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du Logement

Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement en Guyane

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)

Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Saint-Pierre-et-Miquelon

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement en Guadeloupe

Réunion du mardi 13 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à La Réunion

Réunion du jeudi 8 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat indigne

Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat innovant

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des transports scolaires du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Philippe Estingoy, directeur général, accompagné de M. Aurélien Lopes, responsable du programme inter-outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en énergie (OMBREE), de l'Agence qualité construction (AQC), de M. Antoine Desbarrières, directeur de Qualitel et président de Cerqual, accompagné de Mme Lisa Sullerot, directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M. Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 16 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), et de M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mme Séverine Bes de Berc, directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des nuisances, énergie et de M. Laurent Arnaud, chef du département bâtiments durables, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nawfal Boutahir, directeur, Valéry Laurent, conseiller du président, et Stéphane Brossard, en charge de l'antenne de La Réunion du Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction de bâtiment (BNTEC)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint du réseau outre-mer et Mme Anne Frémont, directrice des affaires publiques, de CDC Habitat

Réunion du jeudi 4 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nicolas Grivel, directeur général, et Benoît Zeller, directeur opérationnel, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, et Céline Cassourret, conseillère en stratégies territoriales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Réunion du jeudi 18 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Mayotte

Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD), et MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et directeur régional Pacifique, et Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, de la Banque des territoires

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

Réunion du jeudi 4 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Gérard Terrien, président de la 5e chambre, Francis Saudubray, conseiller maître, rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport et Bertrand Beauviche, conseiller référendaire, à la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 février 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP)

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M. Mahieddine Hedli, directeur à l'outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat (USH)

Audition de M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot, directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM)

Audition de MM. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, et Ibrahima Dia, en charge des outre-mer, d'Action Logement

Réunion du jeudi 21 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. François ADAM, directeur, de Mmes Marie-Christine ROGER, chargée de mission outre-mer, Géraldine SANAUR, adjointe au chef du bureau de la réglementation de la construction outre-mer, de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique, de Mme Isabelle RICHARD, sous-directrice des politiques publiques et de M. Marc DEMULSANT, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective de l'État à la Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission « Outre-mer »

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du lundi 2 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote