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Interventions en commission de Micheline JACQUES
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021 Session
2019-2020
Session 2020-2021
Réunion du mercredi
7 juillet 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)
Audition de M. Erwan Balanant, député, auteur du rapport de
mission gouvernementale : « Comprendre et combattre le harcèlement, 120
propositions »
Réunion du jeudi 24 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le
cyberharcèlement)
Audition de M. Jérémie Boroy, Président du Conseil national
consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire -
Audition de MM. Jean-Pierre Bellon, membre du comité d'experts contre le
harcèlement au sein du Ministère de l'éducation nationale, et le docteur Nicole
Catheline, pédopsychiatre spécialiste des rapports entre enfant et
école
Réunion du mercredi 23 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le
cyberharcèlement)
Audition des responsables des affaires publiques des principaux
réseaux sociaux : Instagram, Facebook, Snapchat, et Tiktok
Réunion du mercredi 16 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le
cyberharcèlement)
Audition d'organisations syndicales représentant les personnels
médico-sociaux de l'Éducation nationale
Réunion du mardi 1 juin 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Vaimu'a
Muliava, ministre en charge du logement dans le 16e gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie
Réunion du jeudi 27 mai 2021 (délégation aux droits des femmes)
Échange de vues sur les suites de la table ronde de la délégation
du 8 avril 2021 sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant
à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les
personnes prostituées
Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs
du livre L'Ange de Pigalle
Réunion du jeudi 27 mai 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Thierry
Durnerin, directeur général, Mme Caroline Acosta, chargée de mission Ingénierie
territoriale et outre-mer et M. Philippe Clemandot, responsable du département
Immobilier et Développement de la Fédération des entreprises publiques locales
(EPL)
Réunion du mercredi 26 mai 2021 (MI harcèlement scolaire et le
cyberharcèlement)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires économiques)
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et
renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Emmanuelle
Wargon, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique,
chargée du Logement
Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la
situation du logement en Guyane
Réunion du jeudi 15 avril 2021 (MI Conditions de la vie étudiante)
Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité
des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer
Réunion du jeudi 15 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la
situation du logement à Saint-Pierre-et-Miquelon
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du
logement en Guadeloupe
Réunion du mardi 13 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la
situation du logement à La Réunion
Réunion du jeudi 8 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur
l'habitat indigne
Réunion du jeudi 1 avril 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur
l'habitat innovant
Réunion du jeudi 25 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M.
Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des
transports scolaires du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de
M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle
Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Philippe
Estingoy, directeur général, accompagné de M. Aurélien Lopes, responsable du
programme inter-outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en énergie
(OMBREE), de l'Agence qualité construction (AQC), de M. Antoine Desbarrières,
directeur de Qualitel et président de Cerqual, accompagné de Mme Lisa Sullerot,
directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M.
Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer
Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la
concurrence
Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée
nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer
Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires
économiques)
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention,
d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
- Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 16 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la
délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer
dans l'audiovisuel public
Réunion du jeudi 11 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Étienne
Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), et de
M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mme Séverine Bes de Berc,
directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des
nuisances, énergie et de M. Laurent Arnaud, chef du département bâtiments
durables, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement,
la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nawfal Boutahir,
directeur, Valéry Laurent, conseiller du président, et Stéphane Brossard, en
charge de l'antenne de La Réunion du Bureau de normalisation des techniques et
équipements de la construction de bâtiment (BNTEC)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mme Anne-Sophie
Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint
du réseau outre-mer et Mme Anne Frémont, directrice des affaires publiques, de
CDC Habitat
Réunion du jeudi 4 mars 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nicolas
Grivel, directeur général, et Benoît Zeller, directeur opérationnel, de
l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Valérie
Mancret-Taylor, directrice générale, et Céline Cassourret, conseillère en
stratégies territoriales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Réunion du jeudi 18 février 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la
situation du logement à Mayotte
Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Charles
Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de
développement (AFD), et MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et
directeur régional Pacifique, et Philippe Blanchot, directeur des relations
institutionnelles, de la Banque des territoires
Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général
d'EDF
Réunion du jeudi 4 février 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Gérard
Terrien, président de la 5e chambre, Francis Saudubray, conseiller maître,
rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis
Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport et Bertrand
Beauviche, conseiller référendaire, à la Cour des comptes
Réunion du mardi 2 février 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de
la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions
ultrapériphériques (RUP)
Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes
Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M.
Mahieddine Hedli, directeur à l'outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat
(USH)
Audition de M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot,
directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM)
Audition de MM. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, et
Ibrahima Dia, en charge des outre-mer, d'Action Logement
Réunion du jeudi 21 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. François
ADAM, directeur, de Mmes Marie-Christine ROGER, chargée de mission outre-mer,
Géraldine SANAUR, adjointe au chef du bureau de la réglementation de la
construction outre-mer, de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des
paysages (DHUP), ministère de la transition écologique, de Mme Isabelle
RICHARD, sous-directrice des politiques publiques et de M. Marc DEMULSANT,
sous-directeur de l'évaluation, de la prospective de l'État à la Direction
générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer
Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie,
développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance »
- Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission
« Outre-mer »
Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara
Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du lundi 2 novembre 2020 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre
de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires
économiques)
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M.
Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut
national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et
vote
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
