Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires économiques
Mission d'information conjointe sur la situation et l'avenir d'Atos - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission d'information conjointe sur la situation et l'avenir d'Atos - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 29 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Réunion du jeudi 11 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du lundi 8 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Aurélien Hamelle, directeur général Stratégie et développement durable de TotalEnergies
Audition de Mme Mai Rosner, chargée de campagne de l'ONG Global Witness (avec traduction) et de M. Oleh Savytskyi, responsable des campagnes de l'ONG Razom We Stand (en visioconférence avec traduction)
Réunion du jeudi 4 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires économiques
Évolution de la réglementation du numérique prévue par la loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique - Communication
Réunion du lundi 25 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ancien ministre de la défense et de l'Europe et des affaires étrangères
Audition de M. Nicolas Terraz, directeur général Exploration-Production, membre du comité exécutif de TotalEnergies
Réunion du jeudi 21 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Guillaume Faury, directeur général d'Airbus
Audition de M. Jean-Claude Mallet, directeur des affaires publiques de TotalEnergies
Réunion du lundi 18 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l'État
Audition de MM. Carlos Tavares, directeur général de Stellantis et Olivier Bourges, Global Corporate Office and Public Affairs Officer
Réunion du jeudi 14 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Louis Gallois, co-président de La Fabrique de l'industrie
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de la Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA-CGM)
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Examen du rapport pour avis
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Désignation de rapporteurs
Réunion du lundi 11 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Clément Léonarduzzi, vice-président du groupe Publicis France
Audition de M. Olivier Petitjean, co-fondateur et coordinateur de l'Observatoire des multinationales
Réunion du jeudi 7 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de MM. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, et de François Lefebvre, directeur général de Bpifrance Assurance Export
Audition de MM. Philippe Brassac, directeur général du groupe Crédit Agricole, Xavier Musca, directeur général délégué du groupe Crédit Agricole et directeur général de Crédit Agricole CIB, Jean-Jacques Barbéris, directeur du pôle clients institutionnels et corporate d'Amundi, et Éric Campos, directeur de l'engagement sociétal du groupe Crédit Agricole
Réunion du jeudi 29 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Audition de Mme Hélène Dantoine, directrice de la diplomatie économique à la Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du lundi 26 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de MM. Paul Mougeolle, doctorant en droit climatique, juriste, et Brice Laniyan, docteur en droit public, juriste en charge de la réglementation des multinationales, à Notre affaire à Tous
Le devoir de vigilance - Audition de Mme Marie-Anne Frison-Roche, professeure d'université, M. Grégoire Leray, professeur d'université, Mme Charlotte Michon, avocate et M. Jean-Baptiste Racine, professeur d'université
Réunion du jeudi 15 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Lucie Pinson, directrice générale et fondatrice, et M. Antoine Laurent, responsable plaidoyer France, de Reclaim Finance
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Bazin, président-directeur général d'Accor
Réunion du lundi 12 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Jean-Marc Jancovici, professeur à Mines Paris-PSL
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du jeudi 8 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Audition de Mmes Oriane Wegner, cofondatrice du collectif Éclaircies et de la plateforme carbonbombs.org et Lou Welgryn, analyste au sein de Carbon4Finance, coprésidente de l'association Data For Good
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France
Réunion du lundi 5 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Sylvain Waserman, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du jeudi 1 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Patrice Geoffron, professeur d'économie, directeur du Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières
Connaissances précoces des effets du réchauffement climatique dans l'industrie pétrolière française - Audition de MM. Christophe Bonneuil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, enseignant à l'École des hautes études en sciences sociales, et Pierre-Louis Choquet, sociologue, chercheur à l'Institut de recherche pour le développement
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Réunion du lundi 29 janvier 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, ancienne coprésidente du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec), et de M. François Gemenne, politiste et membre du Giec
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Philippe Copinschi, docteur en relations internationales, spécialiste des questions énergétiques mondiales
Audition de Mme Corinne Le Quéré, climatologue, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de Mme Laurence Tubiana, membre du Haut Conseil pour le climat
Échanges sur le rapport du Comité de déontologie du Sénat
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires économiques
Audition sur le logement
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab), et Mme Laure Verdeau, directrice de l'Agence bio
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission