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Interventions en commission de M. Marc LAMÉNIE


Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires sociales)

Sommet social - Table ronde réunissant les représentants
des organisations d'employeurs

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Cellules souches - Table
ronde

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la direction confédérale, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey, conseillère confédérale, MM. Gilles Oberrieder, en charge du dossier retraite à l'union générale des fédérations de fonctionnaires, et Gérard Rodriguez, conseiller confédéral, de la confédération générale du travail (CGT)

Réunion du mercredi 1 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Gestion de la dette sociale - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Gestion de la dette sociale - Examen du
rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. Daniel Vittecoq, président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

Audition de M. Laurent Degos, président, M. Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, M. Raoul Briet, président de la commission Affections de longue durée et qualité du parcours de soins, et M. François Romaneix, directeur général, de la Haute Autorité de santé

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. John F. Ryan, chef de l'unité « Menaces pour la santé » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne

Audition de M. Philippe de Chazournes, médecin généraliste

Audition de M. Roger Salamon, président du Haut Conseil de la santé publique

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé

Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, directeurde la chaire « santé » à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris,directeur du Centre d'analyse des politiques publiques en santéà l'Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Stéphane Sellier, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires sociales)

Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires sociales)

Maisons et pôles de santé - Communication

Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires sociales)

Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2010 - Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, Alain Gubian, directeur financier, et Benjamin Ferras, directeur de cabinet, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires sociales)

Réforme des lois de bioéthique - Communication

Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission