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Interventions en commission de Michel LE SCOUARNEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

« Table ronde « Les communes nouvelles »

Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Examen des amendements du Gouvernement

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Examen des amendements sur les articles délégués au fond par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Économie bleue - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015