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Interventions en commission de Michel LE SCOUARNEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale