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Interventions en commission de Michel LE SCOUARNEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mardi 17 mars 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

Réunion du mardi 3 mars 2015 (commission des affaires économiques)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Martin, Conseiller maître à la Cour des comptes, sur les finances communales

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale