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Interventions en commission de Michel LE SCOUARNEC
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2012-2013
Réunion du mardi 14
mai 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Bilan consolidé des sources de financement des universités -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des finances)
Bilan consolidé des sources de financement des universités -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte
contre le dopage)
Audition de M. Christian Prudhomme, directeur général du Tour de
France cycliste
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie
Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et
M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative
(HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (Commission d'enquête sur la lutte
contre le dopage)
Audition de M. Alain Calmat, ancien ministre délégué à la jeunesse
et aux sports
Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur de la Direction nationale du
renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des
finances
Réunion du mercredi 27 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte
contre le dopage)
Audition de M. Jean-François Verdy, directeur du département des
contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage
Audition de Mme Françoise Lasne, directrice du département des analyses de
l'Agence française de lutte contre le dopage
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art
et à la culture - Audition de Mme Marie Desplechin, présidente et de M. Jérôme
Bouët, rapporteur
Réunion du mercredi 20 mars 2013 (Commission d'enquête sur la lutte
contre le dopage)
Audition de M. Marc Sanson, ancien président du Conseil de
prévention et de lutte contre le dopage
Audition de Mme Marie-George Buffet, députée, ancien ministre de la
jeunesse et des sports
Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres
institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre
national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Enseignement français à l'étranger - Table ronde
Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou
de l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des
droits des femmes et porte-parole du Gouvernement
Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Autonomie des établissements scolaires et du bien-être des élèves
- Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse
stratégique (CAS)
Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal
+
Réunion du jeudi 22 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron,
ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie
associative
Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti,
ministre de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports
pour avis
Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon,
ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre
déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite
éducative
Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période
2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France
Télévisions
Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la
commission
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