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Interventions en commission de Michel LE SCOUARNEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Point d'étape

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie

Décentralisation culturelle - Table ronde

Réunion du mercredi 12 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Carole Delga, députée de Haute-Garonne, et M. Pierre-Alain Roiron, membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF), Mme Laurence Tartour, en charge des finances locales à l'APVF

Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables d'associations d'éducation populaire

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Monadé, président
du Centre national du livre (CNL)

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)

Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication