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Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des lois)

Création de sociétés d'économie mixte à opération unique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 mai 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de M. Edmond Hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Réunion du mardi 15 avril 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Vial : « La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public, aux transports publics et à la voirie »

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des lois)

Vote électronique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, dans le cadre de la préparation du rapport « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de M. Hervé Maurey

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité

Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »

Réunion du jeudi 12 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Autoriser le vote par Internet pour les Français établis hors de France pour l'élection des représentants au Parlement européen - Examen des amendements

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport et du texte de la commission

Autoriser le vote par Internet pour les Français établis hors de France pour l'élection des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Sociétés d'économie mixte contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État », programme « Vie politique, cultuelle et associative » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie », programme « Développement des entreprises et du tourisme » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « La sécurité sociale des élus locaux »

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé