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Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des lois)

Vote électronique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, dans le cadre de la préparation du rapport « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de M. Hervé Maurey

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité

Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »

Réunion du jeudi 12 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Autoriser le vote par Internet pour les Français établis hors de France pour l'élection des représentants au Parlement européen - Examen des amendements

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport et du texte de la commission

Autoriser le vote par Internet pour les Français établis hors de France pour l'élection des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Sociétés d'économie mixte contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État », programme « Vie politique, cultuelle et associative » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie », programme « Développement des entreprises et du tourisme » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « La sécurité sociale des élus locaux »

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé