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Interventions en commission de Anne-Catherine LOISIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts

Réunion du mardi 10 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de la ville et du logement

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Action européenne pour le climat : communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Cosignature

Réunion du mardi 8 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de MM. Yann de Prince, président de KOSC, et Antoine Fournier, directeur général

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de M. Étienne Chantrel, rapporteur général adjoint, chef du service des concentrations

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Communication de Mme Anne-Catherine Loisier sur l'accord tripartite entre la France, l'Irlande et le Royaume-Uni sur la filière équine

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne tendant à garantir, au sein de la politique agricole commune, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 - Examen du rapport et du texte de la commission