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Interventions en commission de Claude MALHURET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, Jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » et « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis