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Interventions en commission de Marc MASSION


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission des finances)

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission et programme de contrôle pour 2013 - Communication de M. Philippe Marini, président

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 -Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 67 à 69) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport spécial