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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Vote sur la proposition de nomination du Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication

Organisme extraparlementaire - Désignation

Questions diverses - Programme de travail de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission en Californie - Communication

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Réunion du lundi 12 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

PLF 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi sur la montagne - Périmètre de la délégation d'articles au fond

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des finances)

Action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Communications diverses

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission