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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 20 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

Vote sur la proposition de nomination du président de l'ARAFER

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard

Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication

Questions diverses

Réunion du lundi 11 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

Vote sur la proposition de nomination du Président délégué du directoire de la SNCF

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Questions diverses

Ratification de l'Accord de Paris - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Questions diverses

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Désignation de rapporteurs

Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

Économie bleue - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Dépouillement d'un scrutin

Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réunion du jeudi 10 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Économie bleue - Examen des amendements au texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Démographie médicale - Table ronde

République numérique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Nomination d'un rapporteur, délégation au fond et annonces diverses

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Réunion du jeudi 21 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Accueil d'un nouveau commissaire

Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mardi 19 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen des amendements au texte de la commission

Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des lois)

Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Saisine pour avis et nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Désignation d'un rapporteur

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

Déplacement en Chine - Communication

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Votes reportés sur les rapports pour avis « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - « Transports routiers » et « Biodiversité - Transition énergétique »

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Questions diverses

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

Organisme extra-parlementaire - Désignation

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat proposé aux fonctions de Président-directeur général de l'établissement public de Paris-Saclay

Communications diverses

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission