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Interventions en commission de Hervé MAUREY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Désignations de rapporteurs

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

Organisme extraparlementaire - Désignation

Réunion du vendredi 10 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Transition énergétique - Examen d'un amendement

Réunion du jeudi 9 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF

Audition de M. Guillaume Pepy, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la SNCF

Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

Votes sur les propositions de nominations du président du conseil de surveillance, du président du directoire et du président délégué du directoire de la SNCF

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission du développement durable)

Modernisation de notre système de santé - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 28 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

Questions diverses

Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission du développement durable)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission du développement durable)

Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission du développement durable)

Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission du développement durable)

Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

Réunion du mardi 17 mars 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission du développement durable)

Audition de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission du développement durable)

Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

Réunion du mardi 13 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Dans la perspective du rapport d'information sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, présentation par TNS Sofres de l'enquête quantitative et qualitative réalisée par elle sur l'expérience et l'opinion des élus communaux à l'égard du financement des lieux de culte en France

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission du développement durable)

Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

Organismes extra parlementaires - Désignations

Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

Réunion du mardi 16 décembre 2014 (commission du développement durable)

Communication du président

Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission du développement durable)

Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission du développement durable)

Communication du président

Nouvelle organisation territoriale de la République - Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission du développement durable)

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission du développement durable)

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général

Simplification de la vie des entreprises - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission du développement durable)

Constitution du Bureau