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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Communication

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Politique européenne et situation intérieure de la Slovaquie - Rapport d'information de M. Simon Sutour et de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale

Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M. Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et banlieue

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin

Politique de voisinage - Ukraine

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de l'éducation nationale

Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec une délégation de la Chambre des Lords du Royaume Uni

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union européenne : communication de Mme Catherine Tasca

Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot

Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination d'un rapporteur