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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale