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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2015-2016
Réunion du jeudi 7
juillet 2016 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et
l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de
Radio France
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la
recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une
République numérique
Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de
surveillance de Vivendi
Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la
liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité
dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
République numérique - Examen des amendements sur les articles
délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des lois)
République numérique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission des lois)
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire
d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,
chargée du numérique
Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre de la stratégie
numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme
Colette Mélot
Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias -
Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Déontologie des journalistes et indépendance des médias -
Audition
Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de
l'Agence France-Presse
Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Table ronde sur l'enseignement des langues
Réunion du jeudi 18 février 2016 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection
des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de
M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux
dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et
Didier Marie
Réunion du mardi 9 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et
revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann,
Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du
Nord
Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de
l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques
indépendantes - Examen du rapport pour avis
Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8
juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école
de la République
Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire,
sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs
républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la
commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur
Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives au patrimoine
Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni :
communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du
rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les
dispositions relatives à la musique
Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et
l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France -
Communication
Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Rencontre avec la commission des
affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet,
Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte,
Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour
Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution
européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et
l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel
Raoul
Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de
l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre
Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », «
Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » -
Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 -
Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel
(INA)
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », «
Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour
avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin,
ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan
d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de
résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier
Marie
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon,
secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019
entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président
directeur général de Radio France
Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du
secteur public - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi,
ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la
Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand
Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante
»
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