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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 22 mars 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Échange avec une délégation de la commission des affaires étrangères et des affaires de l'Union européenne du Sénat polonais

Réunion du jeudi 23 février 2017 (commission des affaires européennes)

Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 16 février 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud, ambassadeur de Malte

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission

Réunion du jeudi 2 février 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France

Réunion du jeudi 19 janvier 2017 (commission des affaires européennes)

Culture - Paquet « droit d'auteur » : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et M. Richard Yung

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Politique commerciale de l'Union européenne - Communication de Mmes Éliane Giraud et Colette Mélot

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir : rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 10 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur le Groupement européen des régulateurs des communications électroniques

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de médias audiovisuels"

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique

Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales