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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes