Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du jeudi 17 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

Réunion du jeudi 15 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des lois)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 20 février 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 8 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires étrangères)

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

« La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne » - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale