Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

• Intervention 1
  

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

• Intervention 1