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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application des lois - Communication

Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur la radio

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Économie, finances et fiscalité - Enjeux du Big Data : communication de Mme Colette Mélot et M. André Gattolin

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes