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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Audition conjointe

Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des lois)

République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission des lois)

République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre de la stratégie numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur l'enseignement des langues

Réunion du jeudi 18 février 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

Réunion du mardi 9 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour

Politique commerciale - Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire : rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »