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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2016-2017
Réunion du mercredi
7 juin 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires -
Communication
Réunion du mercredi 22 mars 2017 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Échange avec une délégation de la
commission des affaires étrangères et des affaires de l'Union européenne du
Sénat polonais
Réunion du jeudi 23 février 2017 (commission des affaires
européennes)
Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette
Mélot et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport
d'information
Réunion du jeudi 16 février 2017 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud,
ambassadeur de Malte
Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour
la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la
commission
Réunion du jeudi 2 février 2017 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la
Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution
européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le
président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de
l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986
relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (Groupe de suivi Retrait du
Royaume-Uni et refondation de l’UE)
Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du
Royaume-Uni en France
Réunion du jeudi 19 janvier 2017 (commission des affaires
européennes)
Culture - Paquet « droit d'auteur » : proposition de résolution
européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et M. Richard Yung
Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de
l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen
des amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de
l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen
du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du
Royaume-Uni et refondation de l’UE)
Politique commerciale de l'Union européenne - Communication de
Mmes Éliane Giraud et Colette Mélot
Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution
européenne de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Michel Billout et Éric Bocquet
sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement
nécessaire à l'avenir : rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia
Schillinger
Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la
directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du
marché - Examen du rapport
Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la
commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la
commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle
Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et
des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la
commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure
de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits «
Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et
« Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries
culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » «
Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2016 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Avis motivé de M. André Gattolin
et Mme Colette Mélot sur le Groupement européen des régulateurs des
communications électroniques
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et
avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan
et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay,
ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (commission des affaires
européennes)
Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique
de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de
médias audiovisuels"
Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon,
Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français
au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la
commission
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de
Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (commission des affaires européennes)
Économie, finances et fiscalité - Communication de M. André
Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique
Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul
sur la protection juridique des variétés végétales
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