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Interventions en commission de Alain MILON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

Réunion du mardi 5 décembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé

Réunion du mardi 5 décembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Vote sur cette proposition de nomination

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Nomination de rapporteurs

Organismes extra-parlementaires - Désignations de candidats

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « pensions » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 28 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 14 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 13 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Vote sur la proposition de nomination de Mme Dominique Le Guludec, candidate à la présidence de la Haute Autorité de santé

Réunion du mardi 31 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du mardi 17 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Nomination des rapporteurs

Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 10 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires sociales)

Constitution du bureau

Hommage à une sénatrice décédée

Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission