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Interventions en commission de Alain MILON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen des amendements au texte de la commission

Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (MI situation psychiatrie mineurs en France)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Hommage à un sénateur décédé

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Question diverse

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Loi de finances pour 2017 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Questions diverses

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission

PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés