Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Thani MOHAMED SOILIHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission des lois)

Proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des lois)

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 janvier 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Charles Giusti, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et de Paco Milhiet, chercheur au Centre de recherche de l'école de l'air (CREA)

Réunion du mardi 11 janvier 2022 (MI Excellence de la recherche/innovation)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission des lois)

Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 décembre 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Table ronde en commun avec la délégation à la Prospective sur les outre-mer et l'Indopacifique

Réunion du jeudi 9 décembre 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur l'exploration et l'exploitation des fonds marins

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des lois)

Audition de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra)

Nouvelle carte nationale d'identité - Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Réunion du jeudi 25 novembre 2021 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les spécificités des ports maritimes ultramarins (grands ports maritimes, ports autonomes et ports d'intérêt national)

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre, chargé de la ruralité

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des lois)

Sécurité à Mayotte - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des lois)

Projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à réformer l'adoption - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des lois)

Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission