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Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information

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• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des lois)

Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen des amendements au texte de la commission

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• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

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• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des lois)

Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence - Communication de M. Thani Mohamed Soilihi

• Intervention 1
  

Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 8 avril 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des lois)

Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité - Examen des amendements au texte de la commission

• Intervention 1
  

Faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat - Examen des amendements au texte de la commission

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Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

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Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen des amendements au texte de la commission

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Réunion du lundi 20 janvier 2014 (commission des lois)

Géolocalisation - Examen des amendements au texte de la commission

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Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen du rapport et du texte de la commission

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Réunion du lundi 9 décembre 2013 (commission des lois)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

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Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des lois)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

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Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission du développement durable)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

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Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer », « crédits affectés aux départements d'outre-mer » et « crédits affectés aux collectivités d'outre-mer, à la Nouvelle Calédonie et aux TAAF » - Examen des rapports pour avis

• Intervention 1
  

Simplification et sécurisation de la vie des entreprises - Échange de vues

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Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des lois)

Réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité - Examen du rapport et du texte de la commission

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Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer (mission « Outre-mer)

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Loi de finances pour 2014 - Auditions de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et Mme Anne-Marie Escoffier, Ministre déléguée chargée de la décentralisation (mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et mission « Relations avec les collectivités territoriales »)

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Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

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