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Interventions en commission de Thani MOHAMED SOILIHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des lois)

Modernisation du droit de l'outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (commission du développement durable)

Première table ronde - Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Première table ronde : Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des lois)

Lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 juin 2015 (commission des lois)

Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté - Modernisation du droit de l'outre-mer - Audition de Mme Georges Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission des lois)

Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP

Réunion du mardi 7 avril 2015 (commission des lois)

Réforme de l'asile - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des lois)

Îles Wallis et Futuna - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances 2015 - Mission « outre-mer » - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des lois)

Examen du rapport d'information de Mme Esther Benbassa et M. Jean-René Lecerf relatif à la « Lutte contre les discriminations »

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des lois)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission