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Interventions en commission de Thani MOHAMED SOILIHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 6 juillet 2017 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du lundi 6 février 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique

Réunion du jeudi 2 février 2017 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Alain Rousseau, directeur général des outre-mer (DGOM)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de Mayotte

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de Mayotte

Réunion du mercredi 1 février 2017 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Polynésie française

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (commission des lois)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Projet de loi relatif à la sécurité publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des lois)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des lois)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des lois)

Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des finances)

Fonds exceptionnel d'investissement (FEI) - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des lois)

Réforme de la prescription en matière pénale - Examen du rapport et du texte de la commission