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Interventions en commission de Thani MOHAMED SOILIHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des lois)

Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du jeudi 20 novembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des lois)

Îles Wallis et Futuna - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances 2015 - Mission « outre-mer » - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des lois)

Examen du rapport d'information de Mme Esther Benbassa et M. Jean-René Lecerf relatif à la « Lutte contre les discriminations »

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des lois)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission