Interventions en commission de Olivier PACCAUD - Session 2025-2026

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 12 février 2026

    CE financement des politiques publiques

    Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale, M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements, et Mme Stéphanie Gutierrez, adjointe au sous-directeur de l'inclusion scolaire et de la vie des établissements de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 23 décembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi spéciale - Audition de M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du vendredi 5 décembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 25 novembre 2025

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 77) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2025

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

    Proposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 21 octobre 2025

    commission des finances

    Proposition de loi visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets - Examen du rapport et du texte de la commission