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Interventions en commission de Olivier PACCAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation - Présentation du rapport d'information