Interventions en commission de Jean-Marc PASTOR - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile - Examen du rapport