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Interventions en commission de Georges PATIENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (commission des affaires européennes)

Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi

Réunion du jeudi 21 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission des finances)

Impacts de la montée en charge de la contribution climat énergie (« taxe carbone ») - Audition conjointe de M. Alain Quinet, inspecteur général des finances et président de la commission sur la valeur tutélaire du carbone, M. Benjamin Delozier, sous-directeur des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et M. Kurt Van Dender, chef du service de la fiscalité environnementale à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des finances)

Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement

Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des finances)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

Missions et moyens de la Douane - Audition de M. Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI)

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission des finances)

Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du jeudi 7 décembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 49 à 49 ter), « Économie » (et articles 54 quinquies à octies), « Outre-mer » (et articles 57 quater à septies), « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 28 novembre 2017 (commission des finances)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial