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Interventions en commission de Georges PATIENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Définition du programme de travail de la délégation

Réunion du vendredi 21 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » (et article 57) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget