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Interventions en commission de Daniel PERCHERON
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2014-2015
Réunion du mercredi
21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président
du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne
dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine
culturel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la
recherche
Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations
d'élus
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Russe
Turc
