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Interventions en commission de Jean-Pierre PLANCADE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2012-2013
Réunion du mercredi
17 avril 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation
d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues
Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie
Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et
M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative
(HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Économie du film français - Table ronde
Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier
Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Restitution des oeuvres spoliées - Communication
Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal
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Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement
supérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries
culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de
la culture et de la communication
Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État
» - Examen du rapport pour avis
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de
l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à
l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période
2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France
Télévisions
Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
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