• Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Désignation de rapporteurs

    Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 18 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 décembre 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Adoption du programme de travail

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 13 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du lundi 23 octobre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Réunion constitutive