• Réunion du mercredi 20 mars 2024

    MI Périnatalité

    Audition des docteurs Michel Vernay, directeur de la direction des maladies non transmissibles et traumatismes de Santé publique France et Arielle Le Masne, chargée d'expertise scientifique interactions précoces - 1 000 premiers jours au sein de la direction de la prévention et de la promotion de la santé de Santé publique France

  • Réunion du mardi 19 mars 2024

    MI Périnatalité

    Audition de Pierre Gabach, adjoint à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute autorité de santé

  • Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission des affaires sociales

    L'intelligence artificielle et la santé - Audition de Mme Catherine Guettier, professeure et cheffe du service anatomie et cytologie pathologiques de l'hôpital Bicêtre, M. David Gruson, fondateur d'Ethik-IA, M. Luca Mollo, vice-président de l'Alliance pour la recherche et l'innovation des industries de santé (Ariis), vice-président et directeur médical du laboratoire Pfizer France, Mme Mélina Gilberg, responsable médecine fondée sur les faits (real-world evidence) du laboratoire Amgen, et M. Thomas Séjourné, manager de l'unité données de vie réelle du laboratoire Sanofi

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    MI Complémentaires santé

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    MI Périnatalité

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 29 février 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Les perspectives de mise en oeuvre de l'obligation organique d'évaluation des niches sociales - Audition de M. Morgan Delaye, chef de service, adjoint au directeur de la direction de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission des affaires sociales

    Actualités de la Caisse nationale d'assurance maladie - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie

  • Réunion du mardi 27 février 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité comportementale - Audition de Mme Stéphanie Martel, directrice des affaires externes et gouvernementales, Philip Morris France, MM. Benoît Bas, directeur des affaires publiques et de la communication, Japan Tobacco International France, Vincent Zappia, responsable des affaires publiques, British American Tobacco France et Cyril Lalo, directeur des relations extérieures, Imperial Tobacco Seita

    La fiscalité des produits du tabac - Audition de M. Philippe Coy, président de la Confédération des buralistes

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires sociales

    Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Désignation des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Frédéric Pacoud, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS)

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 23 octobre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)