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Interventions en commission de Sophie PRIMAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport
pour avis

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Jacques Pélissard, député du Jura, maire de Lons-le-Saunier, président de l'Association des maires de France

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Constitution du bureau

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche