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Interventions en commission de Sophie PRIMAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 23 février 2017 (Délégation aux entreprises)

Examen du rapport d'information de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires économiques)

Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode, M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France, M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp

Réunion du mardi 7 février 2017 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. François Poupard, directeur général de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général, M. Bernard Torrin, directeur de l'environnement et du développement durable, de SNCF Réseau et Mme Corinne Roecklin

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Guillaume Rousset, directeur de la recherche et de l'expertise de l'ONCFS, M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Laurent Piermont, président, et M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité

Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions

Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 29 novembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Egalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte de la commission spéciale