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Interventions en commission de Frédérique PUISSAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 22 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du samedi 4 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 15 février 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

Réunion du mardi 14 février 2023 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)