Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Didier RAMBAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 9 mars 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire _ Situation financière et perspectives de la SNCF_ Communication

Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission des finances)

Mesures de soutien à l'industrie aéronautique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Françoise Bouygard, conseillère maître à la Cour des comptes, et de MM. Pierre Bourlot, délégué général du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), Marwan Lahoud, président exécutif de Ace capital partners et Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique à la direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Réunion du jeudi 17 février 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François SAUVADET, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture et enseignement supérieur du spectacle vivant - Communication

Rapport du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) : « Redistribution, innovation, lutte contre le changement climatique : trois enjeux fiscaux majeurs en sortie de crise sanitaire » - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre honoraire à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission des finances)

Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mardi 1 février 2022 (commission des finances)

Résultats de l'exercice 2021 et premiers éléments de l'exécution 2022 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des finances)

Plan de transformation numérique de la justice - Audition de M. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, et Mme Catherine Pignon, secrétaire générale du ministère de la justice, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 7 décembre 2021 (commission des finances)

Fonds pour le développement de la vie associative - Audition de MM. Louis Gautier, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, Pierre Oudot, chef de service, adjoint à la directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, et Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement associatif, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 2 décembre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Les médias et la démocratie locale - Table ronde en présence de M. François-Xavier Lefranc, rédacteur en chef du journal Ouest-France, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde

Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des finances)

« Cumex Files : trois ans après, quel bilan des outils de lutte contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? » - Audition de M. Étienne Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), Mme Alexandra Givry, directrice de la direction des données et de la surveillance, à l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Mme Salomé Lemasson, avocate spécialiste en droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 45 à 49) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport spécial

Second projet de loi de finances rectificatives pour 2021 - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission "Culture" - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission "Médias, livre et industries culturelles" et compte de concours financiers "Avances à l'audiovisuel public" - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le tome I du rapport général

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Justice » (et articles 44 et 44 bis) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 18) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Communication sur le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)

« Pandora Papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ?» - Audition de Mme Giulia Aliprandi, chercheuse à l'Observatoire européen de la fiscalité, MM. Marc Bornhauser, avocat spécialiste en droit fiscal, Frédéric Iannucci, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal, et Quentin Parrinello, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités à Oxfam France