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Interventions en commission de Roland RIES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL,
sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

Subsidiarité

Réforme des systèmes de garantie
dans le secteur financier
Intervention de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Politique étrangère et de défense
Service européen pour l'action extérieure (E 5220)
Communication de M. Josselin de Rohan

Réunion du mardi 11 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire
Audition de M. Alain Lamassoure,
Président de la commission des budgets du Parlement européen

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Candidature de l'Islande à l'Union européenne
Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903)
Communication de M. Roland Ries

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Transports

Eurovignette (texte E 3911)
et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200)
Communication de M. Roland Ries

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Accord entre l'Union européenne et les États-Unis
sur le transfert de données de messagerie financière
(Accord « Swift »)
Communication de M. Hubert Haenel