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Interventions en commission de Laurence ROSSIGNOL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission du développement durable)

Affichage environnemental - Table ronde

Réunion du mercredi 12 juin 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

Réunion du lundi 27 mai 2013 (commission du développement durable)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission du développement durable)

Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission du développement durable)

Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 19 mars 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »

Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements

Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 24 janvier 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 janvier 2013 (commission du développement durable)

Nomination de rapporteurs

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mardi 4 décembre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission du développement durable)

Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission