• Réunion du jeudi 7 mars 2024

    CE Electricité

    L'énergie solaire - Audition de M. Guillaume Decaen, directeur du développement France de Neoen, Mme Carlotta Gentile Latino, directrice des activités terrestres France d'EDF Renouvelables, et M. Antoine Nogier, membre du conseil d'administration d'Enerplan et président de la société Sun'R

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    CE Electricité

    L'éolien terrestre et en mer - Audition de MM. Joseph Fonio, président de RWE Renouvelables France, Pierre Peysson, directeur éolien en mer de RWE Renouvelables France, Michel Gioria, délégué général de France Renouvelables, et Jules Nyssen, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    CE Electricité

    Coûts de production de l'électricité - Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN), M. Olivier Houvenagel, directeur de l'économie du système électrique de RTE et M. David Marchal, directeur exécutif de l'expertise et des programmes à l'ADEME

  • Réunion du mardi 27 février 2024

    CE Electricité

    Audition de M. Thomas Piquemal, ancien directeur financier d'Électricité de France (EDF)

    Audition de M. Thierry Le Mouroux, directeur exécutif en charge de la préfiguration de la future direction Projets et Construction Nucléaires d'EDF

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    CE Electricité

    Réseaux et acheminement électriques - Audition de : M. Nicolas Deloge, directeur de la régulation des réseaux d'électricité et de gaz naturel à la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), Mmes Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis, Chloé Latour, directrice chargée de la stratégie industrielle chez Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du jeudi 8 février 2024

    CE Electricité

    Fonctionnement des marchés de l'électricité - Audition de MM. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD), Dominique Jamme, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), Philippe Vassilopoulos, directeur Développement de produits d'EPEX SPOT

    Le nouveau nucléaire - Audition de MM. Joël Barre, délégué interministériel au nouveau nucléaire, et Xavier Ursat, directeur exécutif en charge de la direction Ingénierie et projets nouveau nucléaire et de la direction Innovation, responsabilité d'entreprise et stratégie d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs et Mme Véronique Marchesseau, secrétaire générale de la Confédération paysanne

    Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    CE Electricité

    Parc nucléaire actuel - Audition de MM. Olivier Bard, délégué général du Groupement des industriels français de l'énergie nucléaire (GIFEN), Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et Etienne Dutheil, directeur de la division production nucléaire à la direction production nucléaire et thermique d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie

    Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    CE Electricité

    Écosystème de l'électricité - Audition de MM. : Guillaume Dezobry, avocat et maître de conférences en droit public, Nicolas Meilhan, ingénieur, spécialiste de l'énergie, ancien consultant à France stratégie Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Investissements climat européens, Cleantech, à l'Institute for Climate Economics, Jacques Percebois, professeur émérite à l'Université de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie

  • Réunion du mardi 30 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Projet de loi modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution- Examen des rapports pour avis et des amendements déposés sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2024

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le 5e Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR)

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de l'Agence de la biomédecine sur les évolutions récentes des connaissances et des techniques dans les domaines relevant des lois de bioéthique

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    CE Electricité

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission des affaires économiques

    Économie pastorale - Audition de MM. François Balique, maire de Le Vernet, représentant la Fédération nationale des communes pastorales (FNCP), Jean-Paul Celet, préfet référent pour la mise en oeuvre du plan national d'actions loup et activités d'élevage, Charles Dereix, ingénieur forestier honoraire, président de l'association Forêt méditerranéenne et Mme Brigitte Singla, secrétaire générale de la Fédération nationale ovine (FNO)

  • Réunion du jeudi 14 décembre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen des conclusions de l'audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)

    Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, rapporteure)

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mardi 7 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport 2023

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab), et Mme Laure Verdeau, directrice de l'Agence bio

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain

  • Réunion du lundi 9 octobre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte