Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires économiques
Contournements de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 en matière de vente de chiens et de chats - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions
Réunion du mardi 10 juin 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des Solidarités et de la Santé
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Matthieu Louvot, directeur de la stratégie d'Airbus
Réunion du mardi 3 juin 2025
CE Commande publique
Audition de responsables ministériels des achats - Mmes Agnès Boissonnet, cheffe du service des achats et du soutien à la direction des affaires financières du secrétariat général des Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation et de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, Guylaine Bourdais-Naimi, sous-directrice des achats au service de l'action administrative et des moyens du secrétariat général des Ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et M. Jean Bouverot, chef du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique à la direction de l'évaluation de la performance, des finances, de l'achat et de l'immobilier du ministère de l'Intérieur
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, président d'ArcelorMittal France
Réunion du jeudi 22 mai 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition M. Pierre-Marie Abadie, président de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), sur le rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2024
Réunion du mercredi 21 mai 2025
CE Commande publique
Les enjeux de la souveraineté numérique en matière de données publiques et le développement de solutions souveraines conformes aux besoins des personnes publiques - Audition de M. Thomas Balladur, président-directeur général d'Interstis, Maître Laurent Bidault, avocat, et Mme Emmanuelle Ertel, directrice générale de Tessi Innovation & Trust
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Thillaud, directeur général de la Compagnie des Alpes
Réunion du mardi 13 mai 2025
CE Commande publique
Problématique des achats publics dans le secteur hospitalier - Table ronde avec : Mme Marie Daudé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS), Mme Véronique Chasse, cheffe de la mission achats en santé à la DGOS, M. Dominique Legouge, directeur général du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah), Mme Angélique Dizier, directrice générale adjointe en charge de la coordination des activités d'achat centralisé du Resah, Mme Cécile Chevance, responsable du pôle « offres » de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Jean-François Husson, chargé de mission à la FHF, et M. Walid Ben Brahim, directeur général de l'Union des Hôpitaux pour les Achats (UniHA)
Réunion du mercredi 7 mai 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Aliénor Courvalin, secrétaire générale, M. Maxime Papillon, responsable des achats publics, et M. Jean-Baptiste Lapeyrie, directeur de l'expertise, de l'innovation et de l'international de l'Agence du numérique en santé
Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission des affaires économiques
Conséquences de la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne un mois par an, de 2024 à 2026 et solutions alternatives à cette interdiction - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Commande publique
Audition de M. Philippe Latombe, député, rapporteur de la mission d'information de l'Assemblée nationale « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (juin 2021)
Réunion du jeudi 3 avril 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur « L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Examen des conclusions de l'audition publique sur le vol spatial habité
Réunion du mercredi 2 avril 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Clémence Olsina, directrice des affaires juridiques des ministères économiques et financiers
Réunion du mercredi 26 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Matthieu Schlesinger, vice-président d'Intercommunalités de France, maire d'Olivet et premier vice-président d'Orleans métropole
Réunion du mardi 25 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 mars 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'avenir des réseaux électriques : perspectives scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 19 mars 2025
CE Commande publique
Audition d'économistes : Mme Anne Perrot, inspectrice générale des finances, correspondante du Conseil d'analyse économique et M. Stéphane Saussier, professeur d'économie et de management public à l'Institut d'administration des entreprises de l'Université Paris I - Panthéon Sorbonne
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Edward Jossa, président-directeur général de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
Audition de M. François Adam, directeur des achats de l'État au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Réunion du jeudi 13 mars 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le vol spatial habité
Réunion du mercredi 12 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Éric Schahl, conseiller régional d'Ile-de-France, représentant de l'association Régions de France
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général de la Coopérative U
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Commande publique
Associations représentant les élus municipaux - MM. Emmanuel Sallaberry, maire de Talence, co-président de la commission des finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Hervé Fournier, conseiller municipal de Nantes, co-président du forum de l'achat public durable de l'association France urbaine, et Joël Marivain, maire de Kerfourn et président de l'Association des maires ruraux du Morbihan
Réunion du jeudi 20 février 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la sciences - Audition publique
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Frédéric Gauchet, président de France Chimie, M. Alix Deschamps, président de WeylChem Lamotte, et M. Jacques Pidoux, président de BCF Life Sciences
Réunion du mardi 4 février 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 27 janvier 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen d'un amendement au texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation plénière dans le cadre du partenariat Office-Académies au cours de laquelle seront présentés quatre rapports récents des Académies
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Florent Menegaux, président de Michelin
Réunion du mardi 21 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du projet de règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement
Réunion du jeudi 12 décembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport d'évaluation du cinquième Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Vincent Lagneau, président de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), sur le dernier rapport annuel de la Commission
Examen des conclusions de l'audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition conjointe de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation de la sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Di Crescenzo, président des chambres de commerce et d'industrie (CCI France)
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Situation des filières du cognac et de l'armagnac - Audition de MM. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l'armagnac (BNIA), Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC), Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture, et Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS)
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex
Réunion du jeudi 17 octobre 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les impacts des plastiques sur la santé humaine - Audition publique
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des finances
Groupe de suivi des dispositions législatives et réglementaires relatives à la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols - Examen du rapport d'information