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Interventions en commission de Michel SAVIN
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2016-2017
Réunion du mercredi
15 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à
renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à
améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au
texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à
renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à
améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner,
ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard,
secrétaire d'État chargé des sports
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay,
ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la
transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs -
Examen des amendements au texte de la commission
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de
déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport
- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 -
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du
rapport et du texte de la commission
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