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Interventions en commission de Patricia SCHILLINGER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (MI Revenu de base)

Audition de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre

Réunion du mardi 5 juillet 2016 (CE Chiffres du chômage)

Audition de M. Stephan Schmid, conseiller pour les affaires sociales de l'ambassade de la République fédérale d'Allemagne

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (CE Chiffres du chômage)

Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld, membre du Conseil d'orientation pour l'emploi

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (MI Revenu de base)

Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 31 mai 2016 (MI Revenu de base)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (CE Chiffres du chômage)

Audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (CE Chiffres du chômage)

Audition de Mme Christine Erhel, maître de conférences en économie à l'université Paris I

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »

Réunion du mardi 5 avril 2016 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du jeudi 3 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

Réunion du jeudi 18 février 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Programme de travail pour le premier semestre 2016

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Environnement - Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale sur la politique migratoire de l'Union européenne et sur la préparation de la COP21

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission