Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Patricia SCHILLINGER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 mars 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Suite de l'examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du lundi 12 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission