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Interventions en commission de Michel SERGENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des finances)

Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86 nonies) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2011 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives