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Interventions en commission de Michel SERGENT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2010-2011
Réunion du mercredi
2 février 2011 (commission des finances)
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 -
Communication
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des finances)
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86
nonies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des finances)
Loi de finances pour 2011 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat
- Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Sport, jeunesse et vie associative -
Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)
Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de
finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la
jeunesse et des solidarités actives
Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M.
Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités
actives