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Interventions en commission de Michel SERGENT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2009-2010
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des finances)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 -
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports
Réunion du mardi 6 avril 2010 (commission des finances)
Table ronde sur les taxes locales sur l'électricité
Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)
Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des
candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des finances)
Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de
la seconde partie (suite)
Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des finances)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 octobre 2009 (commission des finances)
Loi de finances pour 2010 - Mission Sport, jeunesse et vie
associative - Examen du rapport spécial et de l'article 60 rattaché