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Interventions en commission de Bruno SIDO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 13 juillet 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Échange de vues

Nomination des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs

Réunion du mardi 6 juin 2017 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 28 mars 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »

Réunion du mardi 14 mars 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Intelligence artificielle - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 22 février 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Approbation du compte rendu de l'audition publique sur « L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 »

Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 »

Examen d'une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie »

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission des affaires économiques)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom

Réunion du mardi 7 février 2017 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 24 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de son rapport au Premier ministre, intitulé « Open Space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale »

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition, ouverte à la presse, sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires, en complément de l'audition publique organisée par l'OPECST le 25 juin 2015

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations relatives au TTIP

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Négociations relatives au TTIP (traité transatlantique) - Audition de M. Édouard Balladur, ancien Premier ministre

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du projet de rapport sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé », présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat