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Interventions en commission de Bruno SIDO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

Réunion du mardi 19 mars 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Deuxième audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Vincent Laflèche, directeur général de l'Institut national d'environnement industriel et des risques (INERIS)

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission du développement durable)

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du mardi 26 février 2013 (commission des affaires économiques)

Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

Réunion du jeudi 21 février 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition publique organisée conjointement avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et la commission de la défense de l'Assemblée nationale

Réunion du jeudi 21 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Deuxième partie

Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur « le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser » - Première partie

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition publique, ouverte à la presse, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques »

Réunion du mercredi 13 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS, et des directeurs des instituts du CNRS

Audition de Mme Laurence Hézard, directeur général de GrDF, sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 »

Examen de l'étude de faisabilité présentée par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée »

Réunion du mardi 12 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Compte rendu de la réunion du Bureau du mardi 5 février 2013

Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »

Réunion du mardi 5 février 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du jeudi 31 janvier 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste »

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - Présentation du rapport d'information établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur les leçons à tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603

Examen de demande d'auditions sur la pollution en Méditerranée et sur les greffes

Examen de l'étude de faisabilité par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller sur les « développements technologiques liés à la voiture écologique »

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission du développement durable)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement (AERES)

Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, sur les critiques émises par l'Académie à l'encontre de l'Agence nationale d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche

Désignation de deux représentants au comité d'orientation des recherches de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition, dans les locaux de l'INRA, de MM. François Houllier, président directeur général, Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, Hervé Guyomard, directeur scientifique en charge de l'Agriculture

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique)

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Bruno Revellin-Falcoz, président de l'Académie des technologies

Examen de l'étude de faisabilité par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène »

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Catherine Rivière, président directeur général de Grand Équipement national de calcul intensif (GENCI)

Auditions publiques - Programme

Organismes extraparlementaires - Nominations

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d'activité de l'autorité

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie