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Interventions en commission de Dominique THÉOPHILE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail