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Interventions en commission de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
Réunion du mercredi 23 mai 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Table ronde avec les organisations syndicales et professionnelles
des cadres hospitaliers
Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des affaires
sociales)
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance
maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires sociales)
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean
Arthuis
Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas
Piketty
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de
passagers - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de
la République à la direction générale de Pôle emploi
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du
rapport en nouvelle lecture
Réunion du samedi 3 décembre 2011 (commission des finances)
Loi de finances pour 2012 - Seconde partie - Examen des articles
non rattachés
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au
renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de
santé
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires
sociales)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des
produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de
M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires
sociales)
Application des lois de financement de la sécurité sociale -
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des
rapporteurs
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires sociales)
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du
texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Examen du rapport
Réunion du mardi 7 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi
et de la santé
Réunion du mardi 24 mai 2011 (Mission commune d'information relative à
Pôle emploi)
Echange de vues sur les orientations du
rapport
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires sociales)
Droits et protection des personnes faisant
l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements
Réunion du mardi 12 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Antoine Vial, spécialiste de l'information médicale
et grand public, membre de la commission « Qualité et diffusion de
l'information médicale » de la Haute Autorité de santé, membre du conseil
d'administration de Prescrire, coordinateur du Collectif Europe et
Médicament
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Table ronde avec des représentants d'associations de
patients
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jean-Philippe Seta, directeur opérationnel des
laboratoires Servier
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et
secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information relative à
Pôle emploi)
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle
emploi
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en
matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des
données de santé
Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien
ministre de la santé
Réunion du mardi 1 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de «
Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires
sociales)
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles
88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles
98 et 99 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires
sociales)
Application des lois de financement de la sécurité sociale -
Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan,
présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général,
Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la
Cour des comptes
Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire
confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller
technique, de Force ouvrière (FO)
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet,
rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic,
rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions
relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant
réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux
territoires
Réunion du mardi 18 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites
- Communication
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Orientations du rapport - Echange de vues
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel,
président du conseil d'orientation des retraites
Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen
des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission des affaires sociales)
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du
rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires sociales)
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs
sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la
commission
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 6 avril 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent
Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réunion du mardi 16 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la
sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Catherine
Mills, économiste
Réunion du mardi 23 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Michel
Charpin, inspecteur général des finances
Réunion du mardi 16 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de
la sécurité sociale)
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques
Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon
3)
Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu,
secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme
Réunion du mardi 15 septembre 2009 (Commission spéciale formation
professionnelle)
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de
la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 avril 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission