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Interventions en commission de Richard YUNG


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (commission des lois)

Application des articles 61-1 et 65 de la Constitution - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, garde Sceaux, ministre de la justice et des libertés

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission des finances)

Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française

Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales

Temps de travail des chauffeurs routiers indépendants (E 4047)
Communication de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des lois)

Mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental -Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Système unifié du règlement des litiges en matière de brevets -Examen du rapport

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Programme de Stockholm fixant les grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014
Audition de M. Jacques Barrot,
vice-président de la Commission européenne

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des lois)

Le respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 14 mai 2009 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

L'Europe sociale, état des lieux et perspectives
Rapport d'information de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

« Nouveaux aliments »
Aliments issus d'animaux clonés (E 3767)
Communication de M. Jean Bizet

Économie, finances et fiscalité

Système unifié de règlement des litiges en matière de brevets
(E 4381)
Communication de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la jeunesse

Réunion du mardi 28 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les relations franco-britanniques au sein de l'Union européenne
Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne,
ambassadeur de France en Grande-Bretagne

Réunion du jeudi 2 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Gilles Briatta,
secrétaire général des affaires européennes