Interventions de Mme Marie-France BEAUFILS (mardi 3 mai 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

questions orales

Intervention 1
Intervention 2
Intervention 3
Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE n° 2005-781 (dossier législatif)

Art. additionnels avant l'art. 1er

Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10
Intervention 11

Art. 1er septies A (Objectifs et axes de la politique énergétique)

Intervention 12
Intervention 13

Art. 6 (Art. L. 111-9 et L. 110-10, article L. 110-10-1 [nouveau] du code de la construction et de l'habitation, article L. 224-1 du code de l'environnement - Performance énergétique des logements)

Intervention 14

Art. additionnels après l'art. 9 bis ou après l'art. 10 bis B

Intervention 15

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.