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Interventions de M. Michel BÉCOT

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2004


première lecture


[n° 2003-1311 (26, 29 novembre et 4 décembre 2003)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Première partie :

Art. additionnel après l'art. 20

Son amendement n° I-253 : modalités du financement des comités professionnels et de développement économique, CPDE, et des centres techniques industriels, CTI, à compter du 1er janvier 2004 ; retiré. Avenir incertain d'une dotation budgétaire de l'Etat. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Equipement, transports, logement, tourisme et mer - V - Tourisme :

Conjoncture défavorable. Potentiel économique du tourisme. Nécessité de mieux répondre aux attentes des visiteurs. Rôle du comité interministériel du tourisme. Priorités claires. Agence française de l'ingénierie touristique, AFIT. Collaboration avec les collectivités territoriales. Développement des hébergements en milieu rural. Encouragements fiscaux. Le groupe UMP votera ce projet de budget. (texte intégral du JO)

  Economie, finances et industrie - Commerce extérieur :

Contexte économique et international incertain. Nécessité d'accompagner le développement international de nos entreprises. Interrogation quant aux négociations commerciales internationales. Rôle et organisation de l'OMC. La commission des affaires économiques propose l'adoption des crédits du commerce extérieur. (texte intégral du JO)