Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Michel BÉCOT

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

Articles additionnels après l'article 8 bis

Son amendement n° 28 : harmonisation du régime juridique des différents types de remontées mécaniques et suppression du critère de localisation géographique ; retiré. (texte intégral du JO)