Interventions de M. Jacques BLANC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET AUX SERVICES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

première lecture

[n° 2004-669 (14 avril 2004)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnels après l'art. 40 bis

Intervient sur l'amendement n° 54 de M. Philippe Richert (élaboration d'un nouveau plan de fréquences en vue d'étendre la couverture radiophonique du territoire national). Enracinement de la radio dans une démarche politique de fond. Identité régionale et ouverture sur l'Europe et sur le monde. (texte intégral du JO)

Art. additionnels après l'art. 40 bis ou après l'art. 75

Intervient sur l'amendement n° 167 de M. Jean-Pierre Godefroy (obligation pour les chaînes hertziennes privées d'assurer l'accès des personnes sourdes et malentendantes à la totalité des programmes) dont il souhaite le retrait. Danger d'un enfermement dans un système d'horaires et de chiffres qui serait préjudiciable à l'objectif poursuivi. (texte intégral du JO)