Interventions de M. Didier BOULAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2009 À 2014 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2009-928 (15 et 16 juillet 2009)]

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Discussion générale:

  Question préalable :

Sa motion tendant à poser la question préalable, n° 42  ; rejetée . (texte intégral du JO)

Article 2 et rapport annexé (Approbation du rapport annexé)

Ses amendements n° 94 et 92 ; rejetés. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 97 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 101 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 2 et rapport annexé (Approbation du rapport annexé)

Ses amendements n° 103 et 104 ; rejetés ; et n° 105  ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 4 (Évolution du plafond d'emplois de la mission Défense)

Son amendement n° 82 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 5 (Adaptation des dispositions du code de la défense relatives à l'organisation des pouvoirs publics dans les domaines de la défense et de la sécurité nationale)

Intervient sur son amendement n° 83, présenté par M. Bernard Piras. (texte intégral du JO)

Article 10 (Assouplissement des conditions de créations de filiales et de prises de participations par DCNS)

Article 11 (Inscription de la Société nationale des poudres et explosifs, SNPE, sur la liste des entreprises privatisables)

Article additionnel après l'article 11

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe socialiste ne votera pas ce texte. (texte intégral du JO)