Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 2 octobre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 2 octobre 2012

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sur le renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

Question orale sur l'abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

Question orale sur la situation de la viticulture bordelaise

Question orale sur l'artificialisation des espaces agricoles

Question orale sur les projets de construction de logements sociaux et adaptés

Question orale sur l'avenir du Grand Paris

Question orale sur la situation financière des communes de Saint-Laurent-du-Maroni et Roura

Question orale sur la publication par les entreprises françaises de leurs comptes à chaque fin d'année auprès des Greffes

Question orale sur le détournement des règles communautaires de détachement des travailleurs dans le secteur du bâtiment

Question orale sur les violences faites aux femmes

Question orale sur la pérennisation des secours aériens dans le Centre et le Haut Var

Question orale sur l'évolution de la procédure de reconnaissance en l'état de catastrophe naturelle pour les phénomènes de sécheresse et de réhydratation des sols

Question orale sur la réorganisation des services de sécurité et le contrôle des Roms

Question orale sur la vie chère en Nouvelle-Calédonie

Question orale sur la taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

Question orale sur la difficulté d'interprétation juridique relative à l'aide à la prise des médicaments assurée par les assistants maternels

Question orale sur la délocalisation de la base de produits frais Intermarché de Lectoure

Question orale sur l'urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

Question orale sur la mise à 2 x 2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Saône

Question orale sur la réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN7

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.