Interventions de M. Yan CHANTREL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (28 novembre, 1er, 8 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Après l’article 27 nonies

P. 10349 (texte intégral du JO)
P. 10350 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 nonies - Amendements n° I-1992 rectifié, n° I-1366, n° I-1542 rectifié bis, n° I-1966 et n° I-1975 rectifié (Français établis hors de France - « Résidence de repli » - Création)

P. 10351 (texte intégral du JO)
P. 10352 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10679 (texte intégral du JO)

État B

P. 10689 (texte intégral du JO)
P. 10691 (texte intégral du JO)
P. 10693 (texte intégral du JO)
P. 10694 (texte intégral du JO)
P. 10696 (texte intégral du JO)
P. 10721 (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'État :

État B

P. 11612 (texte intégral du JO)
P. 11613 (texte intégral du JO)
P. 11614 (texte intégral du JO)
P. 11615 (texte intégral du JO)
P. 11618 (texte intégral du JO)
P. 11623 (texte intégral du JO)
P. 11625 (texte intégral du JO)
P. 11627 (texte intégral du JO)
P. 11629 (texte intégral du JO)
P. 11630 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 50 A - Amendement n° II-1234 rectifié bis (Établissements en gestion directe à l'étranger - Opérations immobilières et financement dans le bâti - Rapport au Parlement)

P. 11640 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 50 A - Amendement n° II-1241 rectifié bis (Dispositif de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger - Clarification des critères d'attribution des subventions - Rapport au Parlement)

P. 11640 (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11776 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 49 nonies - Amendement n° II-89 (Possibilité donnée aux contribuables d'affecter une partie de leur impôt à une mission budgétaire de leur choix - Rapport au Parlement)

P. 11929 (texte intégral du JO)
P. 11930 (texte intégral du JO)