Interventions de M. Jean-Claude DANGLOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (3 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Compte spécial : Économie - Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Le groupe CRC votera l'amendement n° II-143 de la commission des affaires économiques saisie pour avis et s'abstiendra sur les amendements n° II-391 de M. Bruno Sido et n° II-393 de M. Denis Badré. (texte intégral du JO)