Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Roland du LUART
(mercredi 10 juin 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 10 juin 2009

Procès-verbal

Décès d'un ancien sénateur

Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

Candidatures à une commission mixte paritaire

Débat sur le service civil volontaire

Fin de section

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

Question orale avec débat de M. Martial Bourquin sur la crise de l'industrie

Fin de section

Question orale avec débat de Mme Marie-France Beaufils sur la réforme de la taxe professionnelle

Fin de section

Dépôt d'un projet de loi organique

Dépôt d'un projet de loi

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Dépôt d'un rapport d'information

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.