Séance du mardi 24 janvier 2017

Procès-verbal

Candidatures à une commission mixte paritaire

Candidature à un organisme extraparlementaire

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

Dépôt de documents

Communication du Conseil constitutionnel

Questions orales

Question orale sans débat sur la politique nationale en faveur de la préservation des abeilles

Question orale sans débat sur la défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »

Question orale sans débat sur l'allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement

Question orale sans débat sur la réglementaion de l'activité des thoniers senneurs français

Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire de l'ancienne région Limousin

Question orale sans débat sur la liaison ferroviaire Creil-Roissy-Picardie

Question orale sans débat sur le grand contournement autoroutier de Bordeaux

Question orale sans débat sur la pêche abusive au large de la baie de Seine

Question orale sans débat sur les conséquences du classement des bois « Dalberga » parmi les espèces menacées

Question orale sans débat sur la sécurité dans les centrales nucléaires

Question orale sans débat sur la fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

Question orale sans débat sur l'obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

Question orale sans débat sur l'ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

Question orale sans débat sur la réforme de l'éducation prioritaire

Question orale sans débat sur la situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld

Question orale sans débat sur l'accès aux soins bucco-dentaires

Question orale sans débat sur les émanations dangereuses dans les cabines d'avions

Question orale sans débat sur les difficultés financières des associations de services à la personne

Question orale sans débat sur les déserts médicaux

Question orale sans débat sur la lutte contre la maladie de Lyme

Question orale sans débat sur l'anonymat des travailleurs sociaux

Question orale sans débat sur le prix de revente des caveaux par les communes

Question orale sans débat sur la sécurisation dans les transports

Question orale sans débat sur l'expérimentation pour la gestion du foncier rural

Question orale sans débat sur les difficultés liées à la réforme des zones de revitalisation rurale

Question orale sans débat sur l'état des lieux de la dotation globale de fonctionnement

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.