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Interventions de M. Benoît HURÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION AGRICOLE


première lecture


[n° 2006-11 (2, 7 et 9 novembre 2005)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Nécessité de renforcer le développement de la production agricole. Défi de la chimie verte. Projet de loi de qualité. (texte intégral du JO)

Art. additionnels après l'art. 11 quater

Soutient l'amendement n° 391 de M. Jean-Pierre Vial (abaissement du seuil de constitution d'une unité de gestion pour les zones de montagne) ; retiré. (texte intégral du JO)

Art. 24 A (Art. L. 113-1 du code rural - Adaptation des normes d'épandage d'effluents agricoles aux zones de montagne)

Soutient l'amendement n° 393 de M. Jean-Pierre Vial (précision) ; retiré. (texte intégral du JO)