Interventions de M. Hervé MARSEILLE (mercredi 15 juillet 2015)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 15 juillet 2015

Procès-verbal

Candidature à un organisme extraparlementaire

Publication du rapport d’une commission d’enquête

Retrait de deux questions orales

Communication du Conseil constitutionnel

PROJET DE LOI ACTUALISANT LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2015 À 2019 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DÉFENSE n° 2015-917 (dossier législatif)

Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire

Communication d’un avis sur un projet de nomination

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

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