Interventions de M. Jean-Jacques MIRASSOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

  Rappel au règlement :

Intervient sur le rappel au règlement de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Soutient l'amendement n° 2 de M. Thierry Repentin ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Soutient l'amendement n° 11 de M. Roland Ries ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Intervient sur le rappel au règlement de M. Bernard Frimat. (texte intégral du JO)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Soutient l'amendement n° 84 de M. Daniel Raoul ; adopté. (texte intégral du JO)